1. Objet
Les présentes CGV régissent les ventes de reproductions d’œuvres d’art en série limitée ainsi que les réservations de cours et stages de céramique proposés par Sarah Staub, artiste plasticienne, sur le site sarahstaub.fr
2. Produits
Les reproductions sont des tirages d’art en série limitée, numérotés et signés. Chaque reproduction est unique dans sa numérotation. Les visuels présentés sur le site sont aussi fidèles que possible aux œuvres originales, des variations de couleur légères peuvent exister selon les écrans.
Cours et stages : Les cours et stages sont des prestations de modelage céramique animées par Sarah Staub dans son atelier à Saint-Étienne-au-Mont.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.
4. Paiement
Reproductions d’art : Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe. La commande est validée après confirmation du paiement.
Cours et stages : La réservation est confirmée par le paiement en ligne d’un acompte dont le montant varie selon la prestation choisie. Le solde restant est réglé sur place le jour de la prestation. L’acompte est encaissé dès la réservation et vaut confirmation d’inscription.
5. Livraison
Les commandes sont expédiées sous 2 à 5 semaines après confirmation du paiement. Livraison en France métropolitaine : 10 € Livraison en Europe : 15 € Retrait à l’atelier (Boulogne-sur-Mer) : gratuit, sur rendez-vous uniquement.
6. Droit de rétractation — Exception œuvres d’art
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, ni aux œuvres d’art dont le caractère unique ne permet pas la revente dans des conditions normales. Les reproductions en série limitée, numérotées et signées, constituent des œuvres d’art originales au sens de cette disposition. En conséquence, aucun retour ni remboursement ne sera accepté sauf dans le cas prévu à l’article 7.
7. Retours — Colis endommagé
En cas de dommage constaté à la réception du colis, le client dispose de 48 heures pour signaler le problème par email à sarahstaub@gmail.com, avec photos à l’appui. Sarah Staub s’engage à procéder au remplacement ou au remboursement de la commande concernée.
8. Cours et stages – Conditions spécifiques
8.1 — Places limitées
Le nombre de places est limité pour la plupart des cours. La réservation est indispensable et aucune participation sans réservation préalable ne sera acceptée.
8.2 — Annulation par le client
En cas d’annulation par le client, quel que soit le délai, l’acompte versé est définitivement acquis et ne peut faire l’objet d’aucun remboursement ni d’aucun report sur une autre date.
8.3 — Annulation par l’organisatrice
En cas d’annulation d’une session par l’organisatrice (nombre de participants insuffisant, force majeure, maladie), le client sera informé dans les meilleurs délais et l’acompte versé lui sera intégralement remboursé. Aucune indemnité supplémentaire ne pourra être réclamée.
8.4 — Créations réalisées
Les créations réalisées pendant la session appartiennent au participant. Elles lui sont remises après cuisson, dans un délai d’environ 3 à 4 semaines.
8.5 — Responsabilité
Les participants s’engagent à respecter les consignes de sécurité données dans l’atelier. L’organisatrice ne saurait être tenue responsable des accidents survenus en dehors du respect de ces consignes.
8.6 — Photos et vidéos
Des photos ou vidéos pourront être prises pendant les sessions à des fins de communication. Tout participant souhaitant ne pas être photographié est invité à en informer l’organisatrice en début de session.
9. Propriété intellectuelle
Toutes les œuvres reproduites sur ce site sont la propriété exclusive de Sarah Staub. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
10. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.